Gérard Devauchelle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gérard Devauchelle
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
spécialiste en entomologie
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
JORFTEXT000018927050
(source JORF)
nomination
06 Juin 2008
06/06/2008
De:
Gérard Devauchelle
Objet:
membres de la section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
Groupe:
Section scientifique du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
JORFTEXT000017577100
(source JORF)
nomination
08 Décembre 2007
08/12/2007
De:
Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut
=
"
2006-06-11
"
JORFTEXT000000459838
(source JORF)
nomination
08 Juin 2006
08/06/2006
De:
Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705
(source JORF)
nomination
17 Juin 2003
17/06/2003
De:
Gérard Devauchelle
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
JORFTEXT000000769933
(source JORF)
renouvellement
29 Mai 2001
29/05/2001
De:
Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435
(source JORF)
nomination
22 Avril 2000
22/04/2000
De:
Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823
(source JORF)
nomination
29 Janvier 1997
29/01/1997
De:
Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000376659
(source JORF)
nomination
30 Avril 1996
30/04/1996
De:
Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716
(source JORF)
nomination
08 Février 1993
08/02/1993
De:
Devauchelle (Gérard)
Objet:
à la commission de génie génétique
au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie
Remplace:
M. Bourouis (Marc)
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000353006
(source JORF)
nomination
20 Mars 1991
20/03/1991